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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Entente Nationale de L'ameublement ENA Sa
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C I S CENTRE INTERNATIONAL DU SOMMEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

C I S CENTRE INTERNATIONAL DU SOMMEIL
Entente Nationale de L'ameublement ENA Sa. S.A.

Numéro de dépôt :
96619162
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2016

Présentation de la marque C I S CENTRE INTERNATIONAL DU SOMMEIL

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Entente Nationale de L'ameublement ENA Sa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C I S CENTRE INTERNATIONAL DU SOMMEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Entente Nationale de L'ameublement ENA Sa domicilié(e) 5 chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2303831) - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 002 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOUBI Jean-Pierre ENA Sa. domicilié(e) 5 Chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2303831) - 13015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C I S CENTRE INTERNATIONAL DU SOMMEIL est expirée depuis le 28 mars 2016.

Entente Nationale de L'ameublement ENA Sa a également déposé les autres marques suivantes : DUOFLEX , DELTAFLEX , KALLISTÉ , STARFLEX


Entente Nationale de L'ameublement ENA Sa. S.A. - 5 chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2303831) - 13015 - France - SIREN 632002556


KOUBI Jean-Pierre ENA Sa. - 5 Chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2303831) - 13015 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303831 - Publication au BOPI 2005-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Meubles.Tissus à usage textile, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).